Déposée le 27 juillet 2007 par HOUPERT François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est HOUPERT François domicilié(e) 6 Chemin des Brulys - 77630 - BARBIZON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SGTR, Mme COQUERY Stéphanie domicilié(e) 39 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque ENODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUPERT François - 6 Chemin des Brulys - 77630 - BARBIZON - France
Cabinet SGTR, Mme COQUERY Stéphanie - 39 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 12 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°638541 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-10-12
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666412 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11
Inscription le 2 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°730410 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02
Machines pour préparations d'aliments, à savoir, machines électriques à couper pour aliments, couteaux et machines électriques à découper la viande ; éplucheuses ; mixeurs électriques ; machines électriques pour la mise en forme de pâte et pour la distribution de beignets ; pompes pour la distribution de liquides et de boissons ; pompes à bières ; pièces et parties constituantes pour tous les produits précités.
Ustensiles de cuisine non-électriques, mixeurs manuels, éplucheurs manuels, couteaux à découper non électriques.
Dispositifs de commande numériques automatisés pour le contrôle des équipements de préparations d'aliments, dispositifs de commande numériques automatisés en tant qu'éléments constitutifs d'équipements pour les industries culinaires ; appareils de mesure pour produits secs et liquides sous forme de modules électroniques pour mesurer la température ; mesureurs ; pièces et parties constituantes pour tous les produits précités.
Equipements destinés à la préparation, à la livraison et au stockage de produits alimentaires, à savoir, grills électriques et à gaz ; plaques électriques et à gaz ; sauteuses électriques et à gaz ; systèmes de filtration de friture composés d'orifices et de filtres, cuiseurs vapeur électriques ou à gaz, bouilloires électriques, plaques chauffantes électriques, poêlons électriques, fours, cuisinières électriques et à gaz, fours mixtes, fours à micro-ondes, fours à bande transporteuse, systèmes de cuisson et de refroidissement, composés de compresseurs de réfrigération rapide, unités de réfrigération, caisses réfrigérées pour l'exposition de marchandises, à savoir, meubles frigorifiques pour le libre-service et pour la présentation de produits d'épicerie fine, systèmes de réfrigération fabriqués sur mesure, composés d'unités de réfrigération modulaires utilisées par les supermarchés et les magasins de proximité pour stocker et mettre à l'étalage les produits alimentaires et les boissons, équipements pour la fabrication et la distribution de glace, à savoir, machines pour la fabrication de glace, réfrigérateurs et congélateurs à usage commercial, refroidisseurs à courant d'air, systèmes d'épuration et de ventilation d'air, composés de séparateurs et de capots de ventilation de four ; rôtisseries ; pièces et parties constituantes pour tous les produits précités.
Tables pour la préparation d'aliments et plans de travail intégrés pour préparations alimentaires ; charriots à service (mobilier).
Instruments et ustensiles pour la préparation d'aliments, à savoir, pinces, passoires et spatules, appareils de distribution portatifs de boissons, et batterie de cuisine, à savoir, casseroles à sauce, casseroles à rôtir, marmites à soupe et poêles à frire utilisées par les restaurants, hôtels, services de restauration et cantines, ustensiles à servir ; articles de cuisine non électriques, à savoir, marmites et casseroles, plats à cuire au four, récipients pour la nourriture, à savoir, plateaux isolés et non-isolés en métal non-précieux, assiettes, tasses, chopes, bols et autres récipients pour produits alimentaires et boissons, récipients pour produits alimentaires et boissons en matière plastique et jetables, récipients pour produits alimentaires et boissons à usage domestique.
Services d'installation, de réparation et de maintenance d'équipements pour services d'alimentation dans le secteur commercial et industriel.
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